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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR
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NUTRITION & SANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUTRITION & SANTE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
92441660
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2022

Présentation de la marque NUTRITION & SANTE

Déposée le 13 novembre 1992 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRITION & SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR domicilié(e) LES BALQUIERES, ROUTE D'ESPALION - 12850 - ONET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 042 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque NUTRITION & SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUTRITION & SANTE est expirée depuis le 13 novembre 2022.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR a également déposé les autres marques suivantes : FEDA , Domaine de Ladrecht , LE VALLON , FEDACOR , LES FERMES DES HAUTS TERROIRS , GALLICOR , OVICOR , Cuvée Les Crestes , Domaine de Cantagrel , Les halles de l'Aveyron MON MARCHE NATURE!


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - LES BALQUIERES, ROUTE D'ESPALION - 12850 - ONET LE CHATEAU - France - SIREN 321042756


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2002 n°2230394 - Publication au BOPI 2002-11-06

Inscription le 4 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366463 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515425 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, tous ces produits étant à usage médical et fabriqués sous contrôle médical.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux fabriqués sous contrôle vétérinaire, malt pour brasserie et distillerie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.